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Marques déposées par monsieur S. W.
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LA FRANQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANQUETTE
M. S. W.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4000383
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
LA FRANQUETTE de S. W.

Présentation de la marque LA FRANQUETTE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur S. W. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur S. W..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. S. W..

La marque LA FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANQUETTE est expirée depuis le 24 avril 2023.

S. W. a également déposé les autres marques suivantes : Céréales Killer


M. S. W.


M. S. W.


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; malt ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades.